SITE DE LA MAIRIE DU GRAND-BORNAND

https://www.mairielegrandbornand.com/wp-content/uploads/2023/06/E19-6-Village-Esprits-Outdoor-Le-Grand-Bornand-2-scaled-e1687246907393.jpg

Les arrêtés

Publiée le : 14 février 2019 | Modifiée le : 15 novembre 2023

Arrêtés de la Préfecture de Haute-Savoie :

Arrêté portant délimitation d’une zone de protection et d’une zone de surveillance suite à la confirmation d’un cas de loque américaine dans un rucher – 23/03/23

Arrêté portant déclaration d’intérêt général et autorisation environnementale relatives à la mise en œuvre des plans de gestion de la végétation et des matériaux solides de l’Arve et de ses affluents – 05/01/23

 

Événements et saisonnalité :

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion du 31ème festival international « Au bonheur des mômes »

Arrêté réglementant le stationnement et la circulation à l’occasion des jeux d’en haut au Chinaillon – 17/07/23

Arrêté du Maire interdisant l’atterrissage des parapentistes sur l’aire de l’envers de Villeneuve durant la période estivale 2023 -03/07/23

Arrêté du Maire réglementant le stationnement à l’occasion du marché hebdomadaire du Chinaillon- 29/06/23

Arrêté du Maire réglementant le stationnement durant la piétonnisation estivale de la place de l’Eglise – 30/06/23

 

Vie quotidienne :

Arrêté du Maire réglementant l’éclairage public – 07/04/23

Additif de l’arrêté du Maire portant création et réglementation d’une zone 30km/h – 18/11/21

Arrêté du Maire portant création et réglementation d’une zone 30km/h – 18/11/21

Arrêté du Maire règlementant les zones de stationnement temporaire (zones bleues) – 30/06/21

Arrêté du Maire règlementant les nuisances sonores liées aux activités professionnelles – 07/05/21

Arrêté du Maire relatif à la réduction de l’éclairage public – 08/04/21

Arrêté du Maire réglementant le stationnement – 05/12/18

Travaux (arrêtés permanents) :

Arrêté du Maire autorisant de manière permanente les règlementations de circulation pour des raisons de travaux des réseaux de distribution – 11/01/22

 

Urbanisme :

Arrêté du Maire faisant prescription de la modification n°1 du PLU – 17/12/21

Voir le site de l'office du tourisme

En un clic

Taxe de séjour
Offres d’Emploi
Conseils municipaux
Le PLU

SITE DE LA MAIRIE DU GRAND-BORNAND